Conditions Générales d’Utilisation
Article 1 — Objet et champ d’application
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) régissent l’accès et l’utilisation du site internet neuronalit.com édité par Neuronal IT. Tout accès au site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGU.
Article 2 — Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à internet. Neuronal IT se réserve le droit de modifier, suspendre ou interrompre l’accès au site à tout moment, sans préavis ni indemnité, notamment pour des raisons de maintenance ou de mise à jour.
Article 3 — Utilisation du site
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière loyale et conformément aux lois en vigueur. Il est notamment interdit de :
- Utiliser le site à des fins illicites ou contraires aux bonnes mœurs
- Porter atteinte à l’intégrité ou à la disponibilité du site
- Tenter d’accéder à des zones non autorisées du site
- Collecter ou extraire des données à des fins commerciales sans accord préalable
- Reproduire le contenu du site sans autorisation écrite de Neuronal IT
Article 4 — Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments composant le site (structure, textes, visuels, logo, etc.) est protégé par le droit de la propriété intellectuelle et appartient à Neuronal IT ou à ses partenaires. Toute reproduction ou utilisation, même partielle, est soumise à autorisation préalable et écrite.
Article 5 — Formulaire de contact
L’utilisation du formulaire de contact implique la collecte de données personnelles. Le traitement de ces données est détaillé dans notre Politique de confidentialité.
Neuronal IT s’engage à répondre aux demandes dans un délai de 24 heures ouvrées. Les informations transmises via le formulaire sont utilisées exclusivement pour traiter votre demande.
Article 6 — Limitation de responsabilité
Neuronal IT s’efforce de fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, la société ne garantit pas l’exhaustivité ni l’exactitude absolue des contenus publiés et ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions.
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Article 7 — Liens hypertextes
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Article 8 — Modification des CGU
Neuronal IT se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site. Il appartient à l’utilisateur de les consulter régulièrement.
Article 9 — Droit applicable et juridiction
Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution, les parties s’efforceront de trouver une solution amiable. À défaut, le litige sera porté devant les tribunaux compétents de Paris.
Dernière mise à jour : Février 2026